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Dénomination sociale : BEMO EUROPE – BANQUE PRIVÉE
Société Anonyme au capital de : 23 440 000 €
RCS : B-176452
Siège social : 26, boulevard Royal – L – 2449 Luxembourg

Représentant légal : Françoise Leclercq

Conception graphique : CTG PSF Luxembourg
Développement technique : CTG PSF Luxembourg

Hébergement : CTG PSF Luxembourg

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

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L’accès au site www.bemo.lu est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

2 – Propriété intellectuelle

BEMO est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de BEMO est interdite, et constituerait une contrefaçon au titre des règles régissant la Propriété Intellectuelle.

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3 – Contenu du site

BEMO s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et l’exhaustivité des informations diffusées sur ce Site et se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu ou la présentation de ce Site. En outre, BEMO décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

Les informations communiquées sur le Site peuvent être partielles et incomplètes, en raison du caractère nécessairement simplifié des textes, lesquels n’ont pas de valeur contractuelle. BEMO décline toute responsabilité directe ou indirecte relative à l’exactitude, l’absence d’erreurs, le caractère actuel et la disponibilité des informations contenues sur le présent Site.

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Toute personne souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des services et/ou d’un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter BEMO pour s’informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s).

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays.

Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par BEMO à une personne si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit.

Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire des produits et/ou des services présentés sur le site.

4 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

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5 – Liens hypertextes

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7 – Fichiers PDF

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8 – Loi applicable

Le contenu du site www.bemo.lu est assujetti au droit applicable au Luxembourg.
Tout utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux du Luxembourg pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.

LOCALISATION

Siège social : 26 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

Succursale : 63 Avenue Marceau, F-75116 PARIS

CONTACTS

Siège social :  T. +352 22 63 21-1       F. +352 22 63 21 60

Succursale   : T.+33 1 44 43 49 49     F. +33 1 47 23 94 19

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